Déposée le 21 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPRIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIPRIM domicilié(e) 45 rue d'Avignon, Pavillon C 2 MIN - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 145 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TERRE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIPRIM, société par actions simplifiée - 45 rue d'Avignon, Pavillon C 2 MIN - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 326145117
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292176 - Publication au BOPI 1999-12-20
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159714 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421424 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720119 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04
Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, fruits conservés, séchés et cuits, entrepôts, transports, emmagasinage, location de réfrigérateurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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